Lorsque des marchandises sont expédiées à l'international, des coûts supplémentaires peuvent s'appliquer avant que le colis puisse être livré. Ces coûts d'importation sont déterminés par les autorités douanières locales et les transporteurs — et non par Catawiki.
Les taxes et frais d'importation ne sont jamais inclus dans l'enchère gagnante ni dans les frais de port sur Catawiki. Ces coûts d'importation sont toujours à la charge de l'acheteur, sauf indication explicite contraire.
Les coûts d'importation sont généralement facturés par le transporteur avant la livraison. Vous pouvez recevoir une notification vous demandant un paiement en ligne, ou le transporteur peut collecter le montant lors de la livraison ou au point de retrait.
Ci-dessous, nous expliquons les différences entre les types les plus courants : frais de douane, frais d'importation et taxes d'importation :
- Les frais de douane sont des coûts administratifs ou de traitement facturés par l'autorité douanière, ou par le transporteur agissant en leur nom, pour la gestion d'une expédition internationale. Ces frais peuvent varier selon le pays et peuvent dépendre de la valeur de l'envoi, de son contenu et des procédures locales.
- Les frais d'importation sont un terme générique qui peut inclure plusieurs types de frais ou taxes appliqués lorsque des marchandises franchissent une frontière. Ces frais peuvent inclure les frais de douane, les taxes d'importation (telles que la TVA, la TPS ou les droits de douane) ainsi que les frais de douane et de transporteur. Ensemble, ils constituent le coût total de l'importation des marchandises dans un pays..
- Les taxes d'importation sont des taxes imposées par le gouvernement sur les marchandises introduites dans un pays. Selon les règles locales et le type de marchandises, elles peuvent inclure :
- TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)
- TPS (Taxe sur les Produits et Services)
- Droits de douane (basés sur la catégorie et la valeur du produit)
- Droits d'accise (pour certains produits tels que l'alcool ou le tabac)
Le fait que vous deviez payer des coûts d'importation dépend du lieu d'expédition des marchandises et de leur destination.
Par exemple :
- Les envois en provenance de pays hors UE vers l'UE peuvent entraîner des taxes et droits d'importation.
- Les envois au sein de l'UE n'entraînent généralement pas de droits de douane.
L'autorité douanière détermine la valeur utilisée pour calculer les coûts d'importation. Celle-ci peut être basée sur la facture, la valeur déclarée ou leur propre évaluation. Pour une estimation des taxes d'importation possibles, vous pouvez consulter le site web de votre autorité douanière locale ou utiliser des calculateurs de droits en ligne. Catawiki ne peut pas fournir de montants exacts.
Dans de nombreux cas, les acheteurs internationaux sur Catawiki sont responsables du paiement des coûts liés à l'importation, sauf indication explicite contraire. Ces coûts doivent être réglés auprès du transporteur ou de l'autorité douanière avant que le colis puisse être livré.
Nous recommandons de vérifier les règles d'importation de votre pays afin de savoir à quoi vous attendre lors de l'enchère sur des lots internationaux.
Si les coûts d'importation ne sont pas payés, le colis peut être retourné au vendeur ou abandonné par la douane. Dans de tels cas, les remboursements ne sont pas toujours garantis, surtout si l'acheteur a refusé ou omis de payer les frais d'importation requis.
Certains pays peuvent exiger des informations supplémentaires avant que les marchandises puissent être importées, telles qu'une preuve d'identité, un numéro fiscal ou une déclaration d'importation. Le transporteur vous contactera si cela est nécessaire.
Les réglementations locales peuvent restreindre l'importation de certains articles (par exemple, biens culturels, ivoire, armes). Avant d'enchérir, vérifiez si l'article peut être légalement importé dans votre pays.
Si vous retournez un article à l'international, les taxes d'importation ne sont pas toujours remboursées par la douane. Vous devrez peut-être déposer une demande de remboursement auprès de votre bureau de douane local.